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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE
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DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE
DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4327322
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE de DISTILLERIE d\'HAUTEFEUILLE

Présentation de la marque DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE domicilié(e) FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 670 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, M. Etienne d'Hautefeuille domicilié(e) FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France.

La marque DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LOUP HARDI , DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE , , LE HARDI , DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE , L'EXPLORATEUR , HAUTEFEUILLE DRY GIN , HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY


DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, SAS - FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France - SIREN 817670797


DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, M. Etienne d'Hautefeuille - FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.